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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CEREGRAIN
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TERRE D'ALLIANCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE D'ALLIANCES
CEREGRAIN, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3694919
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2019
TERRE D\'ALLIANCES de CEREGRAIN

Présentation de la marque TERRE D'ALLIANCES

Déposée le 27 novembre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CEREGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE D'ALLIANCES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CEREGRAIN domicilié(e) 76 Avenue de Marboz - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 543 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Evelyne BASSET BARTHELEMY domicilié(e) 44 Rue Léon Perrin - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'ALLIANCES est expirée depuis le 27 novembre 2019.

CEREGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : CERALIS PRESENT POUR L'AVENIR , CEREGRAIN CONJUGUONS NOS EXPERIENCES! , CERALIS


CEREGRAIN, Société coopérative agricole - 76 Avenue de Marboz - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 775543713


Evelyne BASSET BARTHELEMY - 44 Rue Léon Perrin - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques.